Formation Spécialisée Ministérielle réunie le 8 décembre 2023

A l’ordre du jour, les points suivants :

 Les rapports 2022 des acteurs de prévention :
➢ Inspection Santé et Sécurité au Travail
➢ Médecine de prévention
➢ Service Social
➢ Ergonomie

 Le projet de note d’orientations ministérielles 2024

 Le Budget SSCT : exécution 2023 et dotations 2024

 Point d’étape sur les travaux avec l’ANACT

Le "6 pages" en PJ !