CHS-CT (cliquer ici pour l’ordre du jour)

L’ordre du jour

1 – Approbation du procès verbal de la séance plénière du 27 mars2015.

2 – Actualités de l’inspecteur santé sécurité au travail

3 – Actualités du médecin de prévention

4 – Fiches santé / sécurité / conditions de travail ; suivi des visites de l’I.S.S.T. (Inspecteur de la santé et de la sécurité au travail), et du Médecin de prévention

5 – Aménagements des structures du réseau :

Fusion S.I.P. TOURS SUD et TOURS EST ;Fusion S.I.E. TOURS SUD et TOURS EST ;
PDCSP ;PELP ;PTGC ;C.D.I.F. de TOURS,
Transfert du siège de la trésorerie de MONTBAZON à SORIGNY (automne 2015) ;
Fusion des trésoreries d’AZAY-le-RIDEAU et de MONTBAZON (future Trésorerie de SORIGNY) et transfert du recouvrement de l’impôt dans les SIP compétents (Chinon, Tours N-O et Tours Sud) ;
Trésorerie de T.B.O. : transfert de la gestion comptable et financière des communes de DRUYES et CHAMBRAY ;
fusion des trésoreries de TOURAINE DU SUD et de LIGUEIL avec transfert du recouvrement de l’impôt des deux postes vers le SIP de Loches.

6 – Présentation des plans du S.I.P. TOURS NORD-OUEST (3ème étage)

7 – Visites de sites par le C.H.S.C.T.

8 – Point d’avancement du P.A.P. 2015

9 – Crédits alloués et actions inscrites au budget C.H.S.C.T. - 2015 (nouvelles décisions)

10 – Compte-rendu d’évaluation d’exercices d’évacuation

11 – Questions diverses