Section de l’INDRE-ET-LOIRE
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CHS-CT (cliquer ici pour l’ordre du jour)

Comité d’Hygiéne et Sécurité - Conditions de Travail

ORDRE DU JOUR

1- Approbation du procès verbal des séances plénières du 27 mars 2015, 26 juin 2015 et 14 septembre 2015,

2- Actualités de l’Inspecteur Santé Sécurité au Travail (ISST)

3- Actualités du médecin de prévention

4- Fiches santé sécurité conditions de travail (anciennement registres Hygiène Sécurité), suivi des visites ISST et médecin de prévention

5- Aménagements des structures du réseau – pour information (GT du 05 novembre 2015)
* Fusion des SIP Tours sud et Tours Est
* Fusion des SIE Tours sud et Tours Est
* Aménagement du local « régisseurs » sur le site Béranger
* Fusion des trésoreries de Touraine du Sud (Descartes) et Ligueil

6- Aménagement des structures du réseau – pour avis
* Création d’un pôle départemental de contrôle sur pièces (PDCSP)

7- Présentation des travaux d’aménagement du sous-sol du Centre des Finances Publiques de Tours Champ Girault

8- Compte rendu d’évaluation d’exercices d’évacuation (s’il y a lieu)
Crédits alloués et actions inscrites au budget CHSCT 2015 (nouvelles décisions)

9- Compte rendu de la visite de la trésorerie de l’Ile Bouchard

10- Aménagement de la trésorerie de Sorigny

11- Mesures de sécurité en place dans le département

12- Bilan des formations 2015 et programmation des formations 2016

13- Exécution budgétaire pour 2015

14- Questions diverses