Section de l’INDRE-ET-LOIRE
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CHS-CT cliquez pour l’ordre du jour

Ordre du jour :
1-Approbation du procès verbal de la séance du 10 mars 2017
2-Actualité de l’Inspecteur Santé Sécurité au Travail (ISST)
3-Présentation de la circulaire relative aux missions et au cadre d’intervention du service social du MEF
4-Restitution de l’EDD (espace de dialogue) du CDIF de Tours - pour information
5- Réorganisation de services chargés des missions domaniales et de la politique immobilière de l’Etat (PIE) - pour avis :
6- Aménagement des structures du réseau : Service de la Publicité Foncière et de l’Enregistrement (SPFE) - Trésorerie Hospitalière Départementale (THD) - pour avis
7- Modification de l’aménagement de la trésorerie de l’Ile Bouchard : présentation du plan - pour avis
8- Présentation du bilan du SAR (Service d’Appui au Réseau).
9-Suivi des rapports de visites de l’ISST-CHSCT-Médecin de Prévention et examen des signalements RPS
10-Suivi du registre dématérialisé -CHSCT-
11-Réfection des locaux de la Trésorerie de Ligueil
12- Exécution du PAP 2017
14-Exercice d’évacuation de la Trésorerie de Touraine Nord-Ouest
15-Crédits alloués et actions inscrites au budget CHSCT - 2017
16-Questions diverses