Comité Technique Local du 12 mars 2015

(le jeudi 19 mars 2015 sur: https://www.fo-dgfip-sd.fr/037)

Ordre du jour du CTL :

• Réorganisation des secteurs d’assiette du SIP de Tours Nord-Ouest (pour avis)

• Réorganisation de la mission de préposé de la Caisse des Dépôts et Consignations (CDC) et de l’activité de dépôts de fonds au Trésor (DFT) (pour information)

• Rattachement de la « mission Action Économique » à la Division État (pour information)

• Rénovation de l’organisation du dispositif de prévention et de traitement des difficultés des entreprises (pour information)

• Gestion des crédits : bilan de la gestion 2014 et budget prévisionnel 2015 (pour information)

• Bilan de la campagne de l’entretien professionnel des agents au titre de l’année 2014 (gestion 2013) pour information

• Questions diverses