CAP B du 6 JUIN 2012 - TABLEAUX D’AVANCEMENT

Cette CAP était convoquée sur l’ordre du jour suivant : l’approbation du règlement intérieur de la CAP Locale de catégorie B de la DDFIP Haute Loire, en « formation plénière », et la préparation de la CAPN sur les tableaux d’avancement, en « formation restreinte élargie ».