Section de la HAUTE-LOIRE
 DDFiP,
17 rue des Moulins
43012 LE PUY en VELAY Cedex
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CTL DU 17 JUIN 2014

A l’ordre du jour de ce CTL la Direction avait inscrit :

Approbation du procès-verbal des CTL allant du 06/03/2012 au 17/10/2013
Rapport annuel 2013
DUERP/PAP 2014
Doctrine d’emploi de l’agent technique des finances publiques chargé des fonctions de gardien concierge à la DDFIP 43
Questions diverses