COMPTE-RENDU CHS-CT du 5 avril 2016

A l’ordre du jour de ce CHS la Direction avait inscrit :
 Approbation des procès-verbaux des 16 juin 2015 et 1er octobre 2015 ;
 Aménagement des services dans le cadre des réorganisations prévisionnelles de 2017
(transfert du pôle enregistrement au SPF, fusion de la trésorerie de St Julien Chapteuil avec le Monastier
sur Gazeille et la trésorerie du Puy St Jean, fusion de la trésorerie de Montfaucon avec la trésorerie
d’Yssingeaux et le SIP d’Yssingeaux, transfert du recouvrement de la trésorerie de Paulhaguet au SIPSIE
de Brioude ;
 Bilan d’activité 2015 du CHSCT et du médecin de prévention et liste des postes à risques 2016 ;
 Examen du DUERP/PAP 2016 de la DDFIP ;
 exercices d’évacuation ;
 examen dématérialisé des registres SST ;
 Présentation de la note d’orientation nationale ;
 Compte rendu du GT du 11/02/2016 et prévisions budgétaires 2016 ;
 Questions diverses.