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- Nos Comptes rendus: C.H.S.-C.T. , année 2019
- Article publié le 15/04/2019
Compte rendu CHS-CT du 01/04/2019
A l’ordre du jour de ce CHS-CT la Direction avait inscrit :
1 - Election du secrétaire du CHS-CT
2 - Adoption du règlement intérieur du CHS-CT de Hte-Loire – pour avis
3 - Présentation de la note d’orientation nationale 2019 – pour information
4 – Présentation du guide amiante – pour information
5 – Présentation du guide de la conduite de projet – pour information
6 – Information sur les évolutions de la réglementation relative au radon – pour information
7 – Point sur le dossier médical numérisé – pour information
8 – Présentation de la liste des postes à risques – pour information
9 - Examen des visites de sites et/ou postes du médecin de prévention – pour information
10 – Point sur les fiches de signalement – pour information
11 – Examen des accidents de services – pour information
12 – Examen dématérialisé des registres SST – pour information
13 – Examen des sexercices d’évacuation – pour information
14 – Examen DUERP/PAP – pour avis
15 – Examen du budget 2019 – pour avis
16 – Réfection d el atoiture haute du CDFP Yssingeaux – pour information
17 – Aménagement du 3ème étage de la DDFIP - pour avis
18 – Questions diverses (visites de sites)
- Compte rendu du CHS-CT du 17 octobre 2019 : des consignes nationales bien respectées par la DDFIP (le 18/10/2019)
- Convocation en urgence d’un CHS-CT par les OS (le 12/07/2019)
- COMPTE RENDU CHS-CT du 6 mai 2019 (le 14/05/2019)