Section de la LOIRE-ATLANTIQUE
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CTL du 20 décembre 2016

2ème convocation suite au boycott du CTL du 15 décembre 2016 (1ère convocation). Voir notre tract sur l’interpellation de la DRFiP44.

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A l’ordre du jour :

*Ponts naturels,
* Nouveau schéma départemental de coopération intercommunale,
*Transfert du PELP au PTGC,
* Dispositif d’entraide entre services (FIDJI des SPF),
* Mise en place des pôles pénaux interrégionaux,
* Bilan du PRS,
* Situation budgétaire au 15 novembre 2016,
*Déploiement de l’application MEMO,
*Déménagement sur Saint-Nazaire (EH et PCE),
* Questions diverses (astreintes du CGR).