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CTL du 20 décembre 2016
2ème convocation suite au boycott du CTL du 15 décembre 2016 (1ère convocation). Voir notre tract sur l’interpellation de la DRFiP44.
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A l’ordre du jour :
*Ponts naturels,
* Nouveau schéma départemental de coopération intercommunale,
*Transfert du PELP au PTGC,
* Dispositif d’entraide entre services (FIDJI des SPF),
* Mise en place des pôles pénaux interrégionaux,
* Bilan du PRS,
* Situation budgétaire au 15 novembre 2016,
*Déploiement de l’application MEMO,
*Déménagement sur Saint-Nazaire (EH et PCE),
* Questions diverses (astreintes du CGR).
Vous consultez un article de la rubrique
"Comptes rendus C.T.L."
, publié en 2016.
D'autres articles sont aussi parus dans cette rubrique en
2022, 2021, 2020, 2019, 2018, 2017, 2015, 2014, 2013, 2012, 2011, 2010.
Autre(s) article(s) publié(s) en 2016 dans la même rubrique :
- CTL emplois (15 décembre 2016) (le 15/12/2016)
- CTL du 4 octobre 2016 (le 06/10/2016)
- CTL du 7 juillet 2016 (le 19/07/2016)
- CTL des 26 mai et 1er juin 2016 (le 06/06/2016)
- CTL du 9 mai 2016 (le 13/05/2016)
- CTL du 23 février 2016 (le 24/02/2016)