Section de la MANCHE
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1ere Réunion du Comité Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail

La première réunion du CHSCT aura lieu le 24 avril 2012 à 9H15

L’ordre du jour serait le suivant :

1- Approbation du règlement intérieur

2- Election du secrétaire du CHSCT

3- Approbation du PV du 29/11/2011

4- Examen du plan ministériel pluriannuel santé, sécurité et conditions de travail 2012-2014

5- Note d’orientations ministérielles santé, sécurité et conditions de travail 2012

6- Approbation du plan de charge ( a été retiré de l’ordre du jour en séance du comité)

7- DUERP/PAP - Etat d’avancement

8- Validation du budget : fiches de propositions d’actions et programme de formation

9- Questions diverses

pour tout renseignement, appeler au 02.33.91.21.15