CHS du 15 Mars 2010

COMPTE-RENDU DU CHS du 15 Mars 2010

Le 15 MARS 2010 à 14h15 s’est tenu le Comité d’Hygiène et de Sécurité ( CHS) avec l’ordre du jour suivant :
 1)approbation du PV du 20/10/2009
 2)Approbation du budget 2009 et présentation du budget 2010
 3)Rapport du médecin de prévention
 4)Note d’orientations 2010
 5)Local médico-social
 6)Groupes de travail SIP
 7)Point sur le document unique au sein de la DRFIP, de la DGDDI et de l’INSEE
 8)Questions diverses

A l’ouverture du CHS, FO-DGFIP a :
 protesté contre la tenue de réunions ou groupe de travail à l’ordre du jour surchargé par rapport à la durée impartie à ces réunions
 déploré une généralisation de ces pratiques pour toutes les réunions paritaires de la DGFIP de la Marne.

M DAHAN, président du CHS, a reconnu cet état de fait. Il a proposé de ne traiter que les points essentiels en réunion plénière et les autres en Groupe de travail tout en précisant qu’il fallait faire au mieux : il ne dispose pas du temps nécessaire pour tenir un CHS sur une journée !

1) Le PV du CHS du 20/10/2009 a été approuvé à l’unanimité

2) Le budget 2009 a été approuvé à l’unanimité
Le budget 2010 est en baisse : 162.180 € contre 170.487 en 2009 : Mme ROBINO a précisé que le budget correspond à une dotation par agent ; une OS fait alors que le constat que le CHS "subit une double peine " : des suppressions de postes = des sanctions financières

Le CHS va proposer des formations à la relaxation, certaines ont déjà eu lieu et ont été très appréciées :
 les OS déplorent une action comparée à un " pansement sur une jambe de bois", il est regrettable de s’attaquer aux conséquences plutôt qu’à l’origine du stress grandissant dans les services
 l’Administration insiste sur les bienfaits de ces séances et, quoique somme-toute légèrement mal à l’aise sur le sujet, précise que l’on doit s’adapter aux moyens qui nous sont donnés

3) le médecin de prévention étant absent c’est M WINTREBERT, inspecteur Hygiène et sécurité, qui fait un rapport sommaire : tous les participants au CHS ont déploré l’absence du médecin

4) La note d’orientation 2010 du CHS n’a pas encore été diffusée par la Centrale : il est lamentable qu’au 15 Mars on ne connaisse pas les orientations que doit suivre le CHS

5) Le local médico-social de REIMS :
Un deuxième médecin sera affecté à REIMS à compter du 01/09/2010, Mme Gilet gardera les secteurs d ’ EPERNAY et de CHALONS
Le local devrait être ouvert début MAI 2010 : coût total des travaux : 57.672 €

6) Groupes de travail SIP :
 EPERNAY : en cours
 VITRY LE FRANCOIS : la CFDT demande que le perçage au marteau piqueur du mur porteur soit réalisé en dehors des heures de travail
 CTP prévu en avril pour SIP EPERNAY et les emplois CHORUS

7)Point sur les documents uniques (DU) :
 DRFIP : document en cours, en sont exclus Sézanne et Sainte Ménehould
 Douane : terminé
 INSEE : le DU est prêt mais ils ne savent pas s’ils dépendront toujours du CHS
 DRCCRF : Direction en cours de démantèlement donc le DU a été laissé de côté

FO demande qui va financer les dépenses induites par le DU : M DAHAN répond qu’un choix fort sera fait sur le sujet

8) Questions diverses :
M DAHAN nous annonce que :
 la DGFIP récupère à TIRLET : 110m² au premier étage du bâtiment B et 120 à 130 m² au 3e étage du bat B libérés en Juillet 2010
 sous réserve d’une expertise, la DIRCOFI resterait aux allées PAUL DOUMER
 Suppression du service des pensions à la TG ( probablement en Mars 2011)
 projet de déménager Châlons Municipale ( 10 personnes ) et la paierie Départementale ( 15 personnes ) à TIRLET ou rue Sainte MARGUERITE : enjeux de caisse, de transfert de fond et d’acceuil
 projet de déménager les services sociaux allée Paul DOUMER à étudier mais l’emplacement permettrait de respecter une certaine confidentialité
 la formation professionnelle déménagerait à TIRLET car il faut installer CHORUS, de plus M DAHAN explique que les besoins en formation explosent, il créerait donc une salle de formation supplémentaire dans l’espace libéré à la Conservation des Hypothèques

FO-DGFIP s’est abstenu lors du vote dans la mesure ou la note d’orientation n’est pas parue, il ne nous a pas semblé possible d’approuver un budget dont on ne connaît pas les orientations nationales.

Fin du CHS à 17h00