CTL

Ce jour se tiendra un CTL ayant pour objet :

 Approbation des PV CTL des 30 mars et 5 avril
 Plan départemental de la formation
 Projet d’arrêté relatif au SIE dont le comptable est chargé d’établir les avis de mise en recouvrement des droits et pénalités dus à raison d’une déclaration ou d’un acte déposé au titre de la publicité foncière de enregistrement
 Présentation du TBVS et des résultats départementaux du baromètre social de décembre 2016
 Présentation du Plan Annuel de Prévention (PAP) issu de la mise à jour du DUERP
 Rapport d’activité 2016
 Bilan de la campagne IR 2016
 Nouvelle organisation des services domaines
 Questions diverses