De nouvelles instances CSA/FSSCT : Un puzzle bien délicat à reconstituer

Un groupe de travail ministériel s’est déroulé le 14 octobre, sous la présidence de Mme Gronner, cheffe de service
aux Ressources Humaines au Secrétariat Général du ministère, .
Il avait pour but de délivrer des informations complémentaires sur la création des Comités Sociaux d’Administration
(CSA), des Formations Spécialisées (FS) et sur la politique ministérielle santé, sécurité, conditions de travail (SSCT).
Plusieurs fiches ont été à l’ordre du jour :
 Les nouvelles modalités d’élaboration de la note d’orientation ministérielle
 Les crédits SSCT,
L’organisation du réseau d’appui à la mise en œuvre de la politique SSCT,
 Le fonctionnement des instances,
 Le projet de règlement intérieur relatif au fonctionnement des CSA.