CTPD Filière fiscale

Il débutera à 9h. A l’ordre du jour :
Approbation du dispositif des plages horaires fixes et variables liées à la mise en place du SIP de Chaumont
Création d’un service de fiscalité directe locale regroupant le SDFDL et le pôle FDL
Compte rendu de gestion 2008 et prévisions 2009 (Budget)
Compte rendu 2008 et politique d’équipement 2009 (Budget)
Bilan de la campagne notation 2008 (gestion 2007)
Bilan de la campagne IR 2009
Bilan 2008 et plan de formation 2009/2010
Examen du rapport d’activité 2008
Résultats de la DSF au regard de ses missions
Prime à la performance des cadres
Questions diverses

Vous consultez un évènement de 2009 du calendrier, catégorie "Calendrier C.T.L." .

D'autres évènement sont aussi consultables dans cette rubrique en 2022, 2021, 2020, 2019, 2018, 2017, 2016, 2015, 2014, 2013, 2012, 2011, 2010.

Autre(s) évènement de l'année 2009 dans la même rubrique :

CTPD Filière fiscale Emplois 2ème convocation (le 21/12/2009)
CTPL Gestion Publique (le 18/12/2009)
CTPD Filière fiscale Emplois (le 16/12/2009)
CTPD Filière Fiscale (le 14/12/2009)
Compte rendu CTPD filière fiscale du 1er octobre 2009 (le 01/10/2009)
CTPL Filière gestion publique (le 01/10/2009)
CTPD Filière Fiscale (le 01/10/2009)
CTPL Gestion publique (le 09/07/2009)