Compte-rendu de la CAP du 05/02/2015.

Compte-rendu de la CAP du 05/02/2015 :

Étaient présents :

Pour l’Administration :
M.BABEAU, DDFiP.
Mme DELAUNAY, MM.OMIER, BILLON.
M.LAMORLETTE, IDiV.

Service Ressources Humaines :
F.ONFRAY-DESGAGES.
M.JULOU.

Pour FO :
CAP 1 :
P.MACE
L.POISSON
F.CHEVRINAIS
CAP 2 :
P.MACE
B.POISSON
A.VIEL
CAP 3 :
P.MACE
P.PIRON
V.FITOURI
L.MOUKTAFI

Les CAPL se sont réunies le 05/02/2015 à la salle des commissions de la DDFiP afin de se prononcer sur les mouvements de mutation au 01/03/2015.

CAP 1 (A) :

Pas de mouvement soumis au vote des OS.

Mesures de gestion :
Suite à 3 départs (retraite pour M.SAUTON et Mme DESSAIGNE, mutation pour M.LEROY), les mesures de gestion suivantes ont été décidées par la Direction :
 Passage de Mme ONFRAY du pôle pilotage et ressources au pôle fiscal (Direction) à compter du 19/02/2015.
 Affectation de Mme LE ROUX (EDRA) du 15/03 au 30/04/2015 au pôle fiscal (Direction). Elle devrait ensuite être affectée au SIE jusqu’au 31/08.
 M.BESSIN, vérificateur, est détaché à sa demande au pôle fiscal (Direction) jusqu’au 31/08/2015.
 M.NOEL (actuellement détaché BCR) est affecté à la BDV au 01/03/2015.

Pour mémoire : les organisations syndicales ne se prononcent pas sur les mesures de gestion.

Questions diverses : des entretiens se déroulent actuellement dans le cadre du recrutement d’un contractuel handicapé en catégorie A avec prise de poste au 01/09/2016 (a priori poste en Direction au pôle fiscal).

CAP 2 (B) :

Mouvement local soumis au vote :
Mme Corine CALVEZ-DOUESSIN du SIP de Château-Gontier au SIP de Laval.
M.Mickaël GEOTHAL d’EDRA à SIP de Château-Gontier.
FO s’est abstenu.

Pas de mesures de gestion.

CAP 3 © :

* Approbation du procès verbal de la CAP du 10 Juillet 2014 :
N’ayant pas d’observations à formuler, FO a voté pour.

* Mouvement au 1er Mars 2015 :
La commission a procédé à l’examen des différentes demandes. : 6 fiches de vœux, 2 affectations prononcées :
Mr DUCHEMIN Jean-Marc, en provenance du SIP Paris XIV, affecté au SIE de Château Gontier ;
Mme PLANCHENAULT Catherine, SPF Laval en renfort, affectée au SPF Laval ;
Abstention de FO, en raison du faible nombre de mutations prononcées.

* Questions diverses :

Avenir de la Trésorerie de Cossé-le-Vivien : au 01/03/2015, il n’y aura plus qu’un agent titulaire dans le poste : départ au 1er mars du cadre C non remplacé, reste en poste 1 cadre A titulaire, 1 cadre B en détachement. La direction propose le recours à l’équipe de renfort, avec des horaires d’ouverture au public limités.

Avenir des Centre des Finances du département : Mr Babeau nous informe qu’une décision ministérielle sera prise en juillet, après consultation de la direction du département début avril. Le calendrier est susceptible d’être modifié. Pour rappel, les fermetures de poste l’an dernier n’ont été connues qu’au mois de décembre.
Départ à la retraite d’environ 15 personnes, tous grades confondus pour l’année 2015.

Equipe de renfort : au 1er septembre 2015, l’affectation nationale sera complétée par une affectation locale, avec un rattachement administratif proche de la résidence familiale. Une multi-compétence des tâches de cette équipe est fortement recommandée par la direction.