Compte-rendu du CTL du 28/05/2015.

Compte-rendu du CTL du 28/05/2015 :

Étaient présents :

Pour l’Administration :

M.BABEAU, DDFiP, Président.
M.OMIER, AFiPA, Chef du pôle « Pilotage et ressources ».
Mme CAU, IDiV.
M.LAMORLETTE, Chef de division RH-Forpro.

Service Formation Professionnelle :

Mme F.LASSERRE.
Mme C.LE MEUR.

Représentants du personnel :

Solidaires : F.TOURTELIER, A.M. BOURON, A.LECHAT.
CGT : R.DAVOUST, Y.GUILLO.
CFDT : W.LEMARECHAL, J.PASQUIER.
FO : P.MACE, L.POISSON, P.PIRON, F.CHEVRINAIS.

Le Comité Technique Local s’est réuni le 28/05/2015 à la salle des commissions de la DDFiP afin de se prononcer sur les points suivants :

En ouverture de la séance, M.BABEAU a annoncé aux représentants du personnel qu’en raison de difficultés techniques, le transfert du recouvrement des amendes à Angers (initialement prévu le 01/09/2016) est repoussé à une date ultérieure.

 Approbation du procès-verbal du CTL du 24/02/2015 :

 Approbation du procès-verbal du CTL du 15/01/2015 :

Suite à une observation d’une OS, le PV rectifié a été approuvé.

 Bilan de la formation professionnelle 2014 :

M.LAMORLETTE a présenté le bilan de la formation professionnelle 2014. On constate une baisse de 3,3 % du nombre de jours agents et une diminution de 11,3 % du nombre de bénéficiaires : 818 agents formés en Mayenne en 2014 (stages présentiels et e-formation), soit une baisse de 151 agents qui s’explique par l’organisation en 2013 des formations obligatoires (déontologie, discrimination), qui avaient mécaniquement entraîné une hausse importante du nombre d’agents formés sur cet exercice.

Les cadres B sont les premiers bénéficiaires des formations (43 % des bénéficiaires), mais en durée, les cadres A sont majoritaires (43 % du nombre des jours/agents). L’écart entre B et C tient aux promotions par LA de C en B, qui se traduisent par un parcours de formation initiale.

S’agissant de la nature des formations, la formation continue représente + de 90 % du total. La faible part (-de 10%) de la formation initiale et des préparations s’explique par le vieillissement des effectifs.

Formation continue :

 En Gestion Publique, les formations sont majoritairement liées au SPL (17,65%). La forte baisse de la part des formations « Comptabilité de l’Etat » est liée au nombre ponctuellement important de formations CHORUS en 2013.

 En Gestion Fiscale, prédominance des formations liées à la fiscalité des particuliers (19,86%).

Globalement, les formations GF représentent + de 60 % de la formation continue au niveau départemental, en hausse de 20 % par rapport à 2013.

Concours et examens :

Progression du nombre des inscrits aux préparations.
Taux de réussite : 82 inscrits, 18 admissibles (contre 10 en 2013) et 13 admis.

 Questions diverses :

La Direction a présenté aux OS le tableau des résidences administratives des membres de l’EDR (voir pièce jointe).

Pour nous joindre :

BALF FO DGFIP 53 : fo.053@dgfip.finances.gouv.fr

Représentants FO titulaires en CTL :
Philippe MACE (DDFiP – agent enquêteur).
Florence CHEVRINAIS (DDFiP – huissier).
Loïs POISSON (DDFiP – SFDL).