Compte rendu ctl

Après avoir approuvé le pv du ctl précédent du 12 janvier 2012, nous avons entamé l’ordre du jour.

1 Le DDfip a souhaité la création d’un rapport succinct d’activité pour notre réseau . il propose d’en produire un chaque année . Ce rapport n’a rien à voir avec les pavés indigestes d’il y a quelques années et permet de voir rapidement les évolutions des différents services de la ddfip.

2 Propositions de changements d’horaires des trésoreries de Laval CH, Pays de Laval et Ernée.
- Laval CH : on passe de 32h30 à 30 heures d’ouverture au public. Le seul changement est la fermeture à 11h45 et la reprise à 13h15 contre 12h00 et 13h00 actuellement.
- Pays de Laval : on passe de 31h15 à 30 heures d’ouverture au public. Le seul changement est la reprise à 13 heures au lieu de 12h45 le midi chaque jour de la semaine.
- Ernée : on passe de 4,5 jours à 5 jours d’ouverture au public. parallèlement, 30 heures d’ouverture contre 32 heures précédemment.
Les changements au quotidien sont les suivants : ouverture à 8h45 au lieu de 8 heures, fermeture à 16h15 au lieu de 16 heures.

Ces diverses demandes ont été émises à la majorité des agents concernés, nous avons donc voté pour ces dispositions.

3 Nouvelles dispositions en matière d’isf
elles nous ont été expliquées mais sont consultables sur tous les sites spécialisés sur la fiscalité et ne concernent probablement pas de personnes dans notre administration.

4 Le budget 2011 et point d"étape 2012
Le budget 2011 a été utilisé à plus de 99,5 pour cent. En revanche , pour 2012 , des inquiiétudes se font jour pour réussir à boucler le budget d’ici la fin de l’année. La plus grande vigilance est nécessaire et notamment dans le domaine des frais de déplacement.

5 Notation filière fiscale
Nous avons toujours la meme analyse, il y a trop peu à distribuer et cela entraine donc logiquement des mécontentements et des sentiments d’injustice. Le nombre de recours relativement élevé est là pour en témoigner.

6 Questions diverses
Nous en avons soulevé 2.
Lavenir du service RH. D’après certaines informations, il disparaitrait au 1er janvier 2016, ne subsistant qu’un cadre A pour expédier les affaires courantes. Le DDfip nous a expliqué qu’un projet de relier les différentes administrations sur un meme logiciel de paye est en cours mais pas avant 2016 et rien n’est officiellement tranché pour l"instant, L’échéance est suffisamment lointaine pour ne pas tirer de plans sur la comète. Néanmoins, il est fort possible que l’on bascule vers une régionalisation de la gestion des RH.

L’avenir de la cdc
Des bruits évoquent la perte de cette mission pour notre administration.
Le ddfip nous a soutenu n’etre au courant de rien à ce jour et nous a demandé de le tenir au courant si nous avons vent de quelque chose à ce sujet. Wait and see.