Compte rendu du CTL du 1er juillet

vous trouverez en téléchargement le compte rendu du CTL qui s’est tenu
le 1er juillet 2016

à l’ordre du jour :

1. Approbation du PV précédent
2. Point d’actualité sur l’évolution du réseau et des missions
 transfert de l’enregistrement du SIE de Lorient Nord au SPF de Vannes
 transfert du service Dépenses de l’Etat à la Drfip 35
 Evolution de la mission domaniale
3. Rapport d’activité 2015 de la DDFIP du Morbihan
4. Bilan formation professionnelle 2015 et programme 2016
5. Bilan du contrôle interne 2015 et programmation pour 2016
6. Bilan ERD et point d’étape
7. Conditions de travail : TVBS et PAP 2016
8. Mouvement des géomètres
9. Modifications des horaires d’ouverture de la trésorerie de Vannes Ménimur
10. Questions diverses