Section de la MOSELLE
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Comptes-rendus des CAPL liste d’aptitude 2016

Les CAPL de liste d’aptitude 2016 se sont tenues respectivement les :

9 et 10 novembre 2016 pour le passage de C en B

12 novembre pour le passage de B en A

Vous trouverez en pièce jointe :

1/ les déclarations liminaires faites à l’ouverture des travaux de chacune des CAPL

2/ Les comptes-rendus de ces réunions

Bonne lecture

FO-DGFIP LA 1ère ORGANISATION SYNDICALE EN MOSELLE

A VOTRE DISPOSITION POUR TOUTE QUESTION