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CTM du 1er décembre 2015 : 1000 vrais-faux emplois supplémentaires en Douane !

Suite à l’absence de quorum le 12 novembre, le Comité Technique Ministériel (CTM) a été (re)convoqué le 1er décembre.

Vous trouverez en téléchargement ci-dessous :

•la déclaration liminaire "1000 vrais-faux emplois supplémentaires en Douane !"

•le compte rendu "Un débat essentiel mais incomplet"