Compte-rendu CHSCT du 3 décembre 2015

A l’ordre du jour de cette séance plénière :

 Approbation des PV des 16 et 23 juin 2015

 INSEE Préfiguration INSEE Nord Pas de Calais Picardie

 Information sur la création du bureau des Douanes de Dunkerque Énergie (ex pôle énergétique inter régional du bureau de Dunkerque)
 Douanes : information sur le nouveau service nationale de fiscalité routière à Metz et impact sur les services douaniers de l’Inter Région.
Information DRFIP sur :

mise en place IFU unique SIE Dunkerque et Lille Nord

aménagement de la Paierie Régionale
CFP de Cambrai
zones d’accueil de Roubaix et Saint-André
· Rapport 2014 des médecins de prévention (Nord et Pas-de-Calais pour les agents douaniers)

··Compte-rendu de visite du CFP de Dunkerque du 14 avril 2015

· Point sur les GT des 5 et 13 novembre (accidents de travail , visites ISST et registre hygiène et sécurité)

· Questions diverses
DR Dunkerque information sur le désamiantage de dalles des faux
plafonds de l’aubette de la brigade de Calais
Externalisation des PV du CHS CT Nord.