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Compte rendu CTL du 13 mai 2013
Ce comité technique local s’est tenu le 13 mai 2013 sur le site Monnoyer à partir de 9h30. L’ordre du jour comprenait plusieurs points :
· Présentation du BOP 2013 (deuxième convocation).
· Installation de la permanence de la succursale de la banque de France de Cambrai au sein du CFP de Cambrai.
· Point d’information sur le déroulement de la procédure de révision des valeurs locatives des locauxprofessionnels .
· Registre « santé et sécurité au travail » en version dématérialisée.
· Présentation du DUERP.
· Présentation du nouveau dispositif du traitement des demandes de restitution de crédit d’impôt en faveur de la recherche.
· Point d’information sur le scannage des 2042.
· Questions diverses.
Vous consultez un article de la rubrique
"Comptes rendus C.T.L."
, publié en 2013.
D'autres articles sont aussi parus dans cette rubrique en
2022, 2021, 2020, 2019, 2018, 2017, 2016, 2015, 2014, 2012, 2011, 2010, 2009.
Autre(s) article(s) publié(s) en 2013 dans la même rubrique :
- BOYCOTT DU CTL DU 7 NOVEMBRE ET DECLARATION DES ELUS FO (le 08/11/2013)
- Compte rendu C.T.L du 11 octobre 2013 (le 22/10/2013)
- Compte rendu CTL du 27 septembre 2013 (le 01/10/2013)
- Compte rendu CTL du 20 juin 2013 (le 03/07/2013)
- Compte rendu CTL du 22 avril 2013 (le 29/04/2013)
- Le comité technique de Réseau du 4 avril 2013 victime d’une crise de nerf !!! (le 12/04/2013)
- Compte rendu CTL du 11 février 2013 (le 15/02/2013)