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Compte rendu du C.T.L du 17/02/2014 (avec ponts naturels)
Ce comité technique local s’est tenu le 17 février 2014 sur le site Monnoyer à partir de 9h30. Plusieurs points étaient inscrits à l’ordre du jour :
Après lecture des liminaires (celle de FO en copie), il a été procédé à l’examen de l’ordre du jour :
1) Ponts naturels (avis) :
Le service des ressources humaines a proposé en ponts naturels 2014 : le vendredi 2 mai et le vendredi 26 décembre. D’autres dates étaient possibles, l’administration centrale a cependant préconisé d’éviter les dates des 9 et 30 mai pour cause de campagne IR.
Il a été également proposé de retenir la date du vendredi 2 janvier 2015 par anticipation.
FO s’est abstenue lors du vote.
Vous consultez un article de la rubrique
"Comptes rendus C.T.L."
, publié en 2014.
D'autres articles sont aussi parus dans cette rubrique en
2022, 2021, 2020, 2019, 2018, 2017, 2016, 2015, 2013, 2012, 2011, 2010, 2009.
Autre(s) article(s) publié(s) en 2014 dans la même rubrique :
- Compte-rendu du comité technique local du 20 novembre 2014 (le 21/11/2014)
- Compte-rendu comité technique local du 07 octobre 2014 (le 21/10/2014)
- Compte-rendu comité technique local du 13 juin 2014 (le 11/07/2014)
- Compte-rendu C.T.L 22 mai 2014 (le 06/06/2014)
- Compte-rendu CTL du 17 avril 2014 (le 28/04/2014)
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- Compte rendu du CTL 22 janvier expérimentation contrôle fiscaux DIRCOFI PRS du Nord (le 05/02/2014)