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Compte-rendu CTL du 17 avril 2014
Ce comité technique local s’est tenu le 17 avril 2014 sur le site Monnoyer à partir de 9h30. L’ordre du jour comprenait plusieurs points :
· Réorganisation des Recettes des Finances.
· Présentation du budget 2014 (2ème lecture).
· Réorganisation des secteurs des huissiers.
· Modification des horaires d’ouverture du CFP d’Hazebrouck et de la trésorerie de Douchy les mines.
· Titularisation des « Berkani ».
· Campagne IR.
· Questions diverses.
Vous consultez un article de la rubrique
"Comptes rendus C.T.L."
, publié en 2014.
D'autres articles sont aussi parus dans cette rubrique en
2022, 2021, 2020, 2019, 2018, 2017, 2016, 2015, 2013, 2012, 2011, 2010, 2009.
Autre(s) article(s) publié(s) en 2014 dans la même rubrique :
- Compte-rendu du comité technique local du 20 novembre 2014 (le 21/11/2014)
- Compte-rendu comité technique local du 07 octobre 2014 (le 21/10/2014)
- Compte-rendu comité technique local du 13 juin 2014 (le 11/07/2014)
- Compte-rendu C.T.L 22 mai 2014 (le 06/06/2014)
- Compte-rendu Comité Technique Local du 28 mars (le 28/04/2014)
- Compte rendu du C.T.L du 17/02/2014 (avec ponts naturels) (le 19/02/2014)
- Compte rendu du CTL 22 janvier expérimentation contrôle fiscaux DIRCOFI PRS du Nord (le 05/02/2014)