RTA régime indemnitaire du 17 octobre 2014

Annonce de la DG

Comparatifs des régimes avant après fusion

L’ACF Transposition pour les personnels DIRCOFI

Centre Spécialisé de Toulouse Amendes

IFDD trimestriels des agents de la DNEF.

Réponse aux déclarations liminaires

Pour le régime des A encadrants,adjoints en poste comptable

Pour l’écart annuel

Pour l’ACF pour contraintes particulières,

Questions inscrites à l’ordre du jour :

Equipes de renfort

Personnels du Domaine

L’ACF Transposition et la GMR (garantie de maintien de rémunération)

L’ordre du jour de la prochaine réunion