Compte-rendu CHSCT 16 juin : restructurations au 1er janvier 2016, carton rouge à la DRFIP !

(le mercredi 22 juillet 2015 sur: https://www.fo-dgfip-sd.fr/059)

A l’ordre du jour

Procès verbaux (PV) des séances des 30 mars et 3 avril 2015

DUERP et PAP de la DRFIP

Adaptations du réseau de la DRFIP NORD au 1er janvier 2016

Délégations enquête Dunkerque Port et École Nationale des Douanes

Questions diverses

Le président Gil LORENZO a ouvert la séance à 9h15.

Après lecture des déclarations liminaires (celle de FO en annexe), l’ordre du jour modifié est abordé.