Compte rendu CTL du 13 mai 2013

(le mardi 14 mai 2013 sur: https://www.fo-dgfip-sd.fr/059)

Ce comité technique local s’est tenu le 13 mai 2013 sur le site Monnoyer à partir de 9h30. L’ordre du jour comprenait plusieurs points :

· Présentation du BOP 2013 (deuxième convocation).

· Installation de la permanence de la succursale de la banque de France de Cambrai au sein du CFP de Cambrai.

· Point d’information sur le déroulement de la procédure de révision des valeurs locatives des locauxprofessionnels .

· Registre « santé et sécurité au travail » en version dématérialisée.

· Présentation du DUERP.

· Présentation du nouveau dispositif du traitement des demandes de restitution de crédit d’impôt en faveur de la recherche.

· Point d’information sur le scannage des 2042.

· Questions diverses.