Compte-rendu comité technique local du 07 octobre 2014

(le mardi 21 octobre 2014 sur: https://www.fo-dgfip-sd.fr/059)

Ce comité technique local s’est tenu le 7 octobre 2014 sur le site Monnoyer à partir de 9h30. L’ordre dujour comprenait plusieurs points :

· Approbation des PV des CTL du 07/11/13 , 09/01/14 et 16/02/14.

· Mise en oeuvre opérationnelle de la réorganisation des Recettes des Finances territoriales .

· Restructuration juridique ; fermeture de la trésorerie de Lambersart .

· Rattachement du SDFDL à la Division des Affaires Foncières.

· Mise en place du nouveau régime indemnitaire .

· Point sur le SPSI.

· Questions diverses.