Section de l’OISE
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permanence les après-midis
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  2. Notre agenda: Calendrier
  3. Calendrier C.T.L. , année 2019
  4. Évènement du 04/12/2019

CTL

ORDRE DU JOUR
  1. Approbation du procès-verbal du CTL du 18 juin 2019 (pour avis)
  2. Projet de spécialisation de trésoreries mixtes au 1er janvier 2020 (pour avis)
  3. Projet de transfert d’activités du secteur public local de la Trésorerie Mixte d’Auneuil au 1er janvier 2020 (pour avis)
  4. Projet de transfert d’activités du secteur public local et hospitalier de la Trésorerie Spécialisée de Clermont Municipale au 1er janvier 2020 (pour avis)
  5. Projet de transfert de la gestion du recouvrement des taxes d’urbanisme (TU) et de la redevance d’archéologie préventive (RAP) "ancien régime" au 1er janvier 2020 (pour avis)
  6. Tableau de Bord de Veille Sociale (pour information)
  7. Expérimentation de l’accueil personnalisé sur rendez-vous en mode exclusif au service des impôts des particuliers et à la trésorerie spécialisée de Méru (pour information)
  8. Dispositif d’entraide entre le service de publicité foncière de Compiègne et le service de publicité foncière et de l’enregistrement de Beauvais (pour information)
  9. Questions diverses
à 9h30, en salle Forêt d’Halatte (1er étage de la direction)

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Pensez à contacter vos représentants FO avant la tenue de cette réunion