Section de l’OISE
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Canicule - été 2022

Message de l’Assistant de Prévention de l’Oise par mail du 14 juin 2022 à l’ensemble des personnels de la DDFiP 60

"Compte tenu des pics de chaleur qui pourraient affecter le département de l’Oise durant la période estivale, des aménagements pourront être mis en œuvre au profit des agents qui le souhaitent.
Par mesure pratique, ce dispositif s’applique du 15 juin au 31 août 2022.
Cette possibilité d’aménagements d’horaires concernera les services non pourvus d’une climatisation et s’organisera dans le cadre défini ci-après.
Pour rappel, les climatisations et ventilateurs ne peuvent être utilisés que dans les bureaux individuels, et doivent être éteints dès qu’une personne entre dans ces bureaux individuels.
Dans ce contexte, j’invite tous les chefs de service à être attentifs aux conditions de vie au travail de leurs agents, et veiller à mettre en œuvre ces aménagements qui peuvent se traduire par :

1 - Le télétravail

Le télétravail doit être privilégié à chaque fois que cela est possible.
Tous les agents équipés peuvent donc être placés en télétravail selon le régime ponctuel qu’il convient de solliciter préalablement dans SIRHIUS.

2 - Des aménagements horaires

la possibilité de venir sur site dès 7h00 (au lieu de 7h30 habituellement).
une modification temporaire de la plage fixe de l’après-midi de telle sorte que les agents puissent quitter leur poste à 15h00 (au lieu de 16h00 habituellement) [1]

Bien entendu, si ces aménagements doivent être proposés à l’ensemble des agents d’un même site, chaque agent peut, s’il le souhaite, librement appliquer la réglementation horaire habituelle.
L’attention des chefs de service est appelée sur le fait que ces aménagements généreront des anomalies qu’il conviendra de régulariser via SIRHIUS.
Ces aménagements ne doivent toutefois pas conduire à remettre en cause les obligations horaires réglementaires auxquelles sont astreints les agents de la DGFiP.

3- Tenue vestimentaire

Au-delà des aménagements horaires susvisés qui peuvent être décidés, il est demandé aux responsables de service de bien vouloir apprécier avec souplesse les "exigences vestimentaires qui s’imposent à leurs agents, notamment lorsqu’ils ne sont pas chargés de l’accueil du public.

Le port d’une tenue plus légère (ex : bermuda), si elle demeure décente et correcte aux yeux du plus grand nombre, pourra donc exceptionnellement être toléré, en fonction de l’appréciation du responsable de service.

Ce dispositif destiné à améliorer les conditions de vie au travail des agents sera utilement complété en consultant l’intranet http://dfp600.intranet.dgfip/agents/conditions-de-vie/ambiance_thermique.htm et les 3 fiches du SG : fiche repères à destination des agents, fiche repères à destination des chefs de service, flyer Santé Publique France.
Par ailleurs, la mise en œuvre de ce dispositif doit être compatible avec les nécessités de service, notamment en ce qui concerne l’accueil du public : les horaires d’ouverture au public restent inchangés.
De plus, toute anomalie pouvant être source de risque (store défectueux, fontaine à eau en panne, etc…) devra immédiatement être signalée sur la balf du service BLI : ddfip60.ppr.logistique@dgfip.finances.gouv.fr

Des mesures complémentaires peuvent, en cas de déclenchement par les pouvoirs publics d’une alerte canicule, être décidées par la Direction de manière nécessairement exceptionnelle et adaptées à chaque circonstance locale.
Toute difficulté de mise en œuvre du dispositif sera portée à la connaissance de la division des ressources humaines, notamment pour les questions relatives aux horaires de travail."

Contactez le syndicat en cas de difficulté


FO a demandé le déclenchement de mesures complémentaires pour les 18 & 19 juillet


exemples : auto d’abs ou journée continue de 6h à la fraîche

Travail et forte chaleur


Notes :

[1Mail GRH du 16 juin 2022 : "Suite au message diffusé concernant les fortes chaleurs, vous êtes invité (e) en cas :
d’arrivée et de badgeage avant 7h30 à le signaler sur la balf ddfip60.ppr.personnel@dgfip.finances.gouv.fr (copie à votre chef de service) pour que votre compteur soit régularisé ;
de départ du poste sur la plage fixe (15h -16h) à régulariser votre absence en "heures non comptabilisées" dans SIRHIUS. En cas de départ sur cette plage fixe, il vous appartient de plus de l’indiquer à votre chef de service.
Ces aménagements d’horaires ne doivent toutefois pas conduire à remettre en cause les obligations horaires réglementaires auxquelles sont astreints les agents de la DGFIP. Par ailleurs leur mise en œuvre doit être compatible avec les nécessités de service notamment en ce qui concerne l’accueil du public."