Comité Technique Local du 27 septembre 2012

1) approbation des PV des 8 novembre et 14 février 2012

2) actualisation du Document Unique d’EValuation des Risques Professionnels (DUERP) et Plan de Prévention

3) Exécution budgétaire 2012 : point d’étape au 31 août

4) Modification des horaires d’ouverture des trésoreries municipales de Méru Municipale (reporté), Compiègne Municipale, Froissy et Saint-Leu d’Esserent (à la demande de FO)

5) Installation de la trésorerie de Beauvais Amendes (présentation des plans de l’avant-projet sommaire, à la demande de FO)

6) Modalités d’organisation du service Ressources Humaines

7) Questions diverses

Vous trouverez ci-dessous en téléchargement libre et gratuit :

 la déclaration liminaire de la délégation Force Ouvrière ;

 le compte-rendu de ce CTL ;

 la lettre de l’IRES au sujet des Espaces De Dialogue.