Section de l’OISE
 2 rue Molière - 60000 Beauvais
permanence les après-midis
 03-44-06-35-68  fo.ddfip60dgfip.finances.gouv.fr

CHS-CT

à 9h30

salle Forêt d’Halatte de la DDFIP de l’Oise (1er étage)

***

**

*

ORDRE DU JOUR

1. Approbation du procès-verbal de la réunion du 26 juillet 2012

2. Approbation du procès-verbal de la réunion du 2 octobre 2012

3. Approbation du procès-verbal de la réunion du 6 novembre 2012

4. Approbation du procès-verbal de la réunion du 29 janvier 2013

5. Approbation du procès-verbal de la réunion du 4 avril 2013

6. Approbation du procès-verbal de la réunion du 25 juin 2013

7. Budget 2013 : utilisation du solde des crédits

8. Examen des registres santé et sécurité au travail et des accidents de service

9. Communication du questionnaire pour le bilan SSCT 2012

10. Présentation du guide méthodologique :" les enquêtes du CHS-CT sur les
conditions de travail à la suite d’un acte suicidaire"

11. Examen des rapports de visite de sites de l’Inspecteur Santé et sécurité au Travail

12. Aménagement du futur local courrier de la DDFIP

13. Questions diverses

Rialto investigations

Harmonisation des horaires d’ouverture des postes de Beauvais

Autres questions diverses