CAP Locale Cat. C - filière fiscale - mouvement complémentaire au 01/01/2013

1) Approbation du procès-verbal de la CAPL n°3 du 27 juin 2013
(mouvement local cat. C filière fiscale)

2) Approbation du procès-verbal de la CAPL n°3 du 16 septembre 2013
(recours des AAP1)

3) Approbation du procès-verbal de la CAPL n°3 du 16 septembre 2013
(recours des AA1)

4) Mouvements de personnels au 1^er janvier 2014
(filière fiscale)

5) Questions diverses