CHS-CT du 2 octobre 2012

Ordre du jour

1) Approbation du procès-verbal de la réunion du 11 mai 2012 ;

2) Présentation de la mise à jour du DUERP de la DDFiP de l’Oise et du plan de prévention ;

3) Budget 2012 : utilisation du solde des crédits ;

4) Point d’étape de la commission d’enquête sur l’incident du 10 juillet à Creil Municipale ;

5) Examen du projet de réinstallation de la Trésorerie Beauvais Amendes ;

6) Examen des registres santé et sécurité au travail ;

7) Questions diverses.

Le compte-rendu et la déclaration liminaire de vos représentants F.O. sont disponibles en téléchargement ci-dessous.