-
Rechercher
-
Avec Google, sur l'ensemble du site:
-
Ou uniquement dans les articles:
-
- Notre section
- Nos comptes rendus
- Nos informations
- Contact, adhésion
- Notre site web
- Notre journal /B_testna2> /B_testna1> /B_testna>
- Notre agenda
- Administrateur
- Notre flux RSS
- Accueil
- Nos informations: Informations diverses , année 2023
- Article publié le 22/02/2023
Cadastre Mystérieuses Orientations
Faute de note de service relative aux orientations des Plans d’Actions Cadastraux Départementaux (PACD), les directions reconduisent les orientations du plan précédent.
Or lors du GT du 20 Janvier dernier, en réponse à l’interpellation de F.O.-DGFiP, M Touvenin, chef de service de la gestion fiscale avait pourtant annoncé que les levés emblématiques ne constitueraient plus une priorité dans le prochain plan.
F.O.-DGFiP a donc saisi le bureau GF3-A pour que les agents des services fonciers administratifs et les géomètres disposent de tous les éléments nécessaires au bon exercice de leurs missions et que les orientations pour 2023 soient envoyées aux services concernés.
Au 28 Février, il est temps !
Vous consultez un article de la rubrique
"Informations diverses"
, publié en 2023.
D'autres articles sont aussi parus dans cette rubrique en
2024, 2022, 2021, 2020, 2019, 2018, 2017, 2016, 2015, 2014, 2013, 2012, 2011, 2010, 2009.
Autre(s) article(s) publié(s) en 2023 dans la même rubrique :
- Reprendre d’une main ce que l’on accorde de l’autre (le 21/12/2023)
- Formation Spécialisée Prouve que tu existes (le 13/12/2023)
- Amendes La DGFiP ferait-elle amende honorable ? (le 13/12/2023)
- GMBI GMBI 34 millions d’amis (le 06/12/2023)
- IMT l’aboutissement d’une revendication (le 09/11/2023)
- Le dialogue social a coup de menton (le 07/11/2023)
- HypocriSIE (le 06/11/2023)
- Ces Services A Reconstruire (le 06/11/2023)
- Hygiène et Sécurité Enfin ca avance ! (le 06/11/2023)
- Géphyrophobes ? (le 27/10/2023)
- L’individualisation pour tous et partout (le 27/10/2023)
- Contrôle fiscal (le 03/08/2023)
- CSAR Un CSA de réseau de fin de période ? (le 13/07/2023)
- GMBI Droit d’alerte GMBI (le 10/07/2023)
- Reconnaissance En avoir pour mon boulot (le 05/06/2023)
- CSAR En avoir pour mon boulot (le 31/05/2023)
- Communiqué commun L’urgence sociale à la DGFiP peut attendre ! (le 26/05/2023)
- Contrôle fiscal Un plan adroit ? (le 24/05/2023)
- Droits devant ! (le 11/05/2023)
- Inspecteur Principal (le 11/05/2023)
- Sécurité des agents Ne plus attendre (le 11/05/2023)
- En avoir pour mes impôts…vraiment ? (le 19/04/2023)
- La DG en mode déminage (le 04/04/2023)
- Métiers du Foncier : la maison brule ! (le 04/04/2023)
- L’intersyndicale suspend sa participation au dialogue social (le 02/03/2023)
- Géomètres un bon plan ? (le 27/02/2023)
- Contrôle fiscal Avancer sans attendre (le 22/02/2023)
- Droits devant ! Vers un "quasi statut" pour les contractuels ? (le 22/02/2023)
- GT Informatique du 15 février 2023 (le 20/02/2023)
- GT contrat d’objectifs et de moyens 2023-2027 du 10 janvier (le 23/01/2023)
- Le 19 janvier REFUSONS DE PRENDRE DEUX ANS FERME (le 17/01/2023)