Compte-rendu du CHSCT du 12/10/2015

2Examen des registres hygiène et sécurité :2

 3SIP SIE de Flers 3

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La direction va procéder au recensement de l’état des fenêtres afin de remplacer toutes celles qui sont détériorées.
Le sens d’ouverture de la porte de bureau condamnée depuis l’été devrait être modifié avant la fin d’année, lorsque l’entreprise de menuiserie va revenir sur le site.
La direction va étudier la demande de pose de stores à lamelles dans certains bureaux.
Concernant les sèches-mains, ils vont être changés cet automne lors de travaux de mise en conformité.

3- Trésorerie Flers/Bocage :3

Chaleur excessive en été : le CHSCT a demandé l’avis de l’inspecteur hygiène et sécurité avant d’envisager la pose de filtres solaires ; le problème existant aussi à la trésorerie d’Argentan, l’ISST va se déplacer sur les 2 sites.

 3SIP-SIE de Domfront3

le devis concernant les stores à lamelles a été reçu par la direction le 12/10.

3-Alençon AVC3

Un recensement des ventilateurs va être demandé aux chefs de service pour optimiser leur utilisation ; à défaut de redéploiement, un achat sur le budget CHS sera envisagé.

 3SPF d’Argentan3

La Société Orne Habitat, propriétaire des locaux, fait l’objet de relances régulières afin de remédier aux problèmes de froid et d’infiltrations ; la direction va programmer une réunion avec le bailleur.

3-PCRP3

La demande d’écrans a été validée de façon exceptionnelle par le CHSCT, l’achat de ce matériel relevant normalement du budget de fonctionnement de la direction.

A ce jour, il reste environ 1 400 € sur le budget CHSCT 2015 qui seront affectés à l’achat de tapis de souris ergonomiques et d’écrans ordinateurs.

3Accidents de service :3

Un accident ayant entraîné 2 jours d’arrêt de travail est à déplorer dans le département ; un groupe de travail a été mis en place afin de rechercher les causes et, si possible, les supprimer afin que l’accident ne se renouvelle pas.

2Visites de sites :2

Les visites des trésoreries de Sées et Gacé organisées en juillet par le CHSCT ont mis en évidence la nécessité d’organiser une opération d’archivage et/ou de pilonnage afin de sécuriser les sites en cas d’incendie.

La visite prévue à Flers sera organisée fin novembre lorsque les travaux de restructuration seront terminés.

2Agenda accessibilité :
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Suite à l’audit accessibilité effectuée par la DDT sur tous les sites du département recevant du public, une estimation du coût des travaux pour la mise aux normes a été transmise à la DG pour suite à donner.
La mise aux normes de l’ascenseur du SIP-SIE de l’Aigle reste le point noir du département, le coût des travaux approchant la valeur de l’immeuble.

2Questions et informations diverses :2

Campagne DUERP/PAP 2015/2016 : un nouveau recueil va être mis en place, nécessitant la participation des agents et chefs de services en début d’année 2016.

Le Directeur a été interpellé sur les travaux de maintenance de la chaufferie à la cité administrative d’Alençon programmés 1ère quinzaine d’octobre, alors que le chauffage est éteint depuis le mois d’avril ; la température dans certains bureaux est devenue difficilement supportable pour les agents.

Le problème de la protection des agents a été évoqué ; plusieurs fiches de signalement d’agression physique ou verbale sont remontées auprès du directeur, qui donne suite en adressant un courrier à l’usager ou à l’élu ; il lui a été demandé de ne pas citer le nom de l’agent mis en cause.
Lors de l’accueil des nouveaux arrivants, Eric Faudemer a présenté son rôle de représentant protection juridique.

Le département n’ayant toujours pas de médecin de prévention, la direction va se rapprocher des services sociaux pour proposer aux agents qui le souhaitent une visite quinquennale auprès de l’IRSA.