Section de l’ORNE
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Compte-rendu du CHSCT du 30/03/2016

2Examen des registres hygiène et sécurité 2

- Matériel
Toutes les demandes de matériel portées sur le registre ont été honorées ou sont en cours d’acquisition.

-Site de Flers :
Les problèmes sont nombreux sur ce site ; certains relèvent du service immobilier de la Direction qui doit prochainement se rendre sur place avec l’agent technique en charge des travaux afin de réparer ou modifier ce qui peut l’être, le reste fera l’objet de devis auprès d’entreprises extérieures.
Pour améliorer l’ambiance sonore au SIP, le CHS a pris en charge un vitrage qui permettra de séparer le plateau tout en laissant passer la lumière.
Le mauvais fonctionnement du chauffage à la trésorerie a fait l’objet d’une demande d’affectation au budget 309 (crédits France Domaine) sans grand espoir d’acceptation car l’enveloppe départementale est insuffisante pour couvrir les besoins des différentes administrations.

-SPF d’Argentan
Les problèmes d’isolation des fenêtres et de la toiture terrasse ont été signalés au propriétaire (bailleur social) qui n’a toujours pas donné suite ; la Direction doit le relancer.

- SIP et SIE d’Alençon
Concernant l’odeur persistante dans ces 2 services suite au changement de sol, l’analyse du revêtement a mis en évidence la présence d’Ethylhexanol, molécule qui ne serait pas nuisible pour la santé d’après le laboratoire en charge de l’analyse.
Une analyse de l’air est en cours.

2Visites de sites :2

La visite du SIP/SIE de L’Aigle est programmée le 19 avril, consécutive au projet de fermeture ; elle sera axée sur les risques psychosociaux.

Le Directeur a demandé une visite de la trésorerie de Bellême suite à la réorganisation avec Le Theil. Elle sera effectuée avant l’été.

2Projets immobiliers :2

Deux restructurations sont en cours et nécessitent des travaux immobiliers :

 le regroupement de tous les services de direction rue du Pont Neuf qui va entraîner la dépose et la pose de nouvelles cloisons, le transfert du local informatique au rez de chaussée et la mise aux normes du câblage informatique de l’immeuble.

Les agents ont tous été consultés ; M. Guillon a précisé avoir, dans la mesure de ses possibilités, accédé aux demandes particulières, afin que cela soit le moins perturbant possible pour chacun d’eux.
On entre maintenant dans la phase de finalisation et budgétisation du projet.
Les travaux devraient démarrer en septembre pour une installation de tous les agents au plus tard le 30 mars 2017.

- l’arrivée du SPF de Domfront à Alençon
L’impact immobilier est très limité dans la mesure où le service doit accueillir 3 agents supplémentaires ; ceux-ci vont être installés dans le bureau où est actuellement stockée la documentation du PTGC, bureau qui fait face à celui du responsable du SPF d’Alençon.
La documentation sera transférée au 2ème étage dans un bureau vide actuellement, et les agents du PTGC rejoindront le 2ème étage lorsque les services de direction seront partis, début 2017.

Les représentants FODGFIP au CHSCT