Compte-rendu du CHSCT du 01/07/2016

2Examen des registres hygiène et sécurité :
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- Matériel

Deux sièges ont été demandés au SIE d’Alençon ; ils sont arrivés et vont être livrés semaine 27.

-Site de Flers :

Afin de répondre au problème d’obscurité et de froid d’un bureau de la trésorerie, il est proposé d’élaguer les 3 arbres situés trop près du bâtiment.
Concernant le grésillement anormal d’interrupteurs au SIE et à la trésorerie, le service immobilier va intervenir prochainement.

2Visites de sites 2

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Deux visites ont été effectuées par les membres du CHSCT depuis la dernière réunion.

- La trésorerie de l’Aigle

Un compte-rendu succin a été présenté, mais celui-ci est remis à l’ordre du jour de la prochaine séance.

- Le SIP d’Alençon

le Directeur approuve le compte-rendu qui a été présenté en séance ; il a conscience que le problème est difficile à résoudre, qu’il est urgent d’agir mais il n’a, à ce jour, pris aucune décision.
Il considère qu’une simple réorganisation du service ne réglera pas les problèmes.

2Exercices d’évacuation.2

L’assistante de prévention a présenté les exercices d’évacuation effectués sur les deux sites d’Argentan, qui ont permis de mettre en évidence certains dysfonctionnements sur le site de la trésorerie/SPF.
L’inspecteur santé et sécurité au travail (ISST) a proposé de se rendre sur place afin de trouver des solutions ou des améliorations aux problèmes soulevés.
L’assistante de prévention a fait état de l’implication des agents présents le jour de l’intervention, qui ont cherché comment améliorer l’évacuation du site.

2Projets immobiliers :2

- Arrivée du SPF de Domfront à Alençon

Les responsables des SPF ont fait une contre-proposition au projet initial :
le SPF de Domfront (appelé Alençon 2) sera, dès son arrivée, positionné au 2ème étage de la cité administrative dans deux bureaux contigus. Lorsque le pôle fiscal sera transféré rue du Pont Neuf (au plus tard au 31/03/2017), cela libérera les autres bureaux du couloir, ce qui permettra au SPF d’Alençon de rejoindre le 2ème étage, puis aux autres SPF du département et au pôle enregistrement de s’installer au 01/09/2017.
Pendant la période transitoire, le responsable du SPF de Domfront fera le lien avec les collègues du rez-de-chaussée.

- Transfert du pôle fiscal au Pont Neuf.

La consultation des entreprises est terminée ; l’ouverture des marchés publics se fera en septembre.
Au vu des devis reçus, l’enveloppe budgétaire allouée à ces travaux est dépassée de 25 000 € ; sans abondement des crédits, le coût supplémentaire sera pris sur la DGF, alors que, dans le même temps, la Direction doit rendre 8 % de sa dotation 2016, soit 92 000 €, pour cause de restrictions budgétaires.

Les représentants FODGFIP au CHSCT