COMPTE RENDU DU CHS DU 16/02/2010

En présence de M. THEBAULT, Mme GENIN TOUREL, Mme COLAS (Inspectrice Hygiène et Sécurité), des ACMO et des représentants du personnel.

Le SIP d’Alençon doit prendre effet au 1er décembre 2010.
Les travaux n’ont pas encore débuté, la Direction en est encore à la phase de concertation avec l’architecte ; selon toute vraisemblance, le déménagement des agents du CDI au sein des nouveaux locaux, au rez de chaussée de la cité administrative, s’effectuera pendant l’été, après la campagne d’impôt sur le revenu et la période de saisie des déclarations.
Les déménagements des différents services s’effectueront en cascade au fur et à mesure de l’avancement des travaux, la salle de réunion de la Direction (234) servant de salle de "transit".
A la question de FO sur l’absence de la Fiscalité Immobilière dans l’ordre du jour, alors que la circulaire du 06 mars 2009 précise que tous les services faisant partie de l’actuel CDI seront intégrés au SIP, Mme Génin Tourel a répondu que la FI n’était pas concernée par les restructurations, il s’agit seulement d’un changement de bureaux au même titre que les autres services.
Les problèmes liés à l’espace alloué seront à régler avec le responsable de centre.

La cité administrative accueillant maintenant de nouvelles administrations, la Préfecture envisage de mettre en place un CHS conjoint pour traiter des questions relatives aux locaux communs.

Concernant la salle syndicale
D’après les textes, lorsqu’un batiment interadministratif accueille plus de 500 personnes comme c’est le cas pour la cité, chaque syndicat doit disposer de sa propre salle.
FODGFIP et les autres syndicats présents ce jour sont prêts à garder la formule actuelle, à savoir l’utilisation d’une salle commune réservée aux syndicats de la DGFIP.

Concernant les autres sites
Afin de résoudre les problèmes de personnel à la Trésorerie de l’Aigle, deux postes spécifiques ont été créés et devraient être pourvus au 1er juillet 2010.
Sur le site de Domfront, la porte accédant à la cantine doit être changée : pose d’une porte avec barre antipanique.
Des travaux sur l’escalier de secours glissant en cas d’intempéries sont à envisager.

Informations diverses
Depuis fin janvier 2010, la DPAEP est intégrée au secrétariat général.
Pour l’instant, cela n’entraine pas de conséquences au niveau des CHSDI, même si M. Delétraz, secrétaire animateur, assure depuis cette date l’intérim du département du Calvados, en plus de l’Eure et Loir et de l’Orne.

Le budget du CHS s’élève à 61 528 € pour l’année 2010 ; par comparaison, le budget de l’année 2009 s’était élevé à la somme de 63 021 €.

La date du prochain CHS a été fixée au jeudi 1er avril 2010.