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- Calendrier C.H.S.-C.T. , année 2013
- Évènement du 12/04/2013
Réunion du CHS-CT
Réunion du Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail le 12 avril 2012
La réunion du Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail se déroulera le 12 avril 2012 dans les locaux de la Direction.
| N° | Ordre du jour |
|---|---|
| 1 | Procès verbaux des CHSCT des 25/6/12, 15/10/12 et 10/12/12 (approbation) |
| 2 | Conclusion des commissions |
| 3 | Bilan des actions 2012 |
| 4 | Orientations ministérielles Santé, Sécurité et Conditions de Travail 2013 |
| 5 | Présentation de la circulaire "événement grave" |
| 6 | Présentation des lettres de missions |
| 7 | Examen, des propositions du GT réuni les 20/3/13 et 25/3/13 |
| 8 | Propositions d’utilisation des crédits 2013 |
| 9 | Présentation du DUERPP et du PAP 2013 de la DDFiP62 |
| 10 | Information sur les projets immobiliers |
| 11 | Questions diverses |
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"Calendrier C.H.S.-C.T."
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D'autres évènement sont aussi consultables dans cette rubrique en 2022, 2021, 2020, 2019, 2018, 2015, 2014, 2012, 2011, 2010, 2009.
Autre(s) évènement de l'année 2013 dans la même rubrique :
- Réunion du CHS-CT (le 10/10/2013)
- Groupe de travail du CHS-CT (le 13/03/2013)
- Groupe de travail du CHS-CT (le 14/01/2013)
