Section du PAS-DE-CALAIS
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Réunion du CHS-CT

Réunion du Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail le 14 avril 2014

La réunion du Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail se déroulera le 14 avril 2014 dans les locaux de la Direction.

Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail
resumé
N°  Ordre du jour
1 Approbation des PV des CHSCT des 10/10/13 et 23/01/14
2 Crédits 2013 : bilan d’exécution et information sur l’enveloppe allouée à l’équipe logistique
3 Bilan des actions de formation 2013
4 Retour sur le séminaire des assistants de prévention
5 Note d’orientations ministérielles Santé Sécurité et Conditions de Travail 2014
6 Point sur les réunions du groupe de travail des 27/01/14 et 13/03/14 : Registres Santé Sécurité et Conditions de Travail, Rapports de l’inspecteur Santé Sécurité au Travail et des Médecins de Prévention, Déclarations d’accidents du travail, Fiches de signalement, Modalités d’enquête réclamée par la Commission de réforme
7 Propositions d’utilisation des crédits 2014
8 DUERP et PAP de la DDFiP
9 Travaux immobiliers en cours et projets à venir
10 Rédaction des PV du CHSCT
11 Questions diverses
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