/ ! \ Réunion du CTL

Le Comité Technique Local a eu lieu dans les locaux de la Direction le 26 juin 2014 à 9h15.

L’ordre du jour était le suivant :

1) PV des CTL ayant eu lieu les 16 janvier, 21 mars et 24 avril 2014 (pour approbation) ;

2) Rapport d’activité 2013 de la DDFiP du Pas-de-Calais (pour information) ;

3) Baromètre social départemental (pour information) ;

4) tableau de bord de veille sociale, résultats 2013 (pour information) ;

5) Bilan de la campagne afférente aux comptes de gestion 2013 (pour information) ;

6) Gestion des dossiers en procédure collective pour le PRS à compter du 01/09/2014 (pour avis) ;

7) Harmonisation indemnitaire (pour information) ;

8) Questions diverses.

Vous trouverez le compte rendu ici.

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