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GROUPE DE TRAVAIL DU CNAS DU 5 MARS 2015
GROUPE DE TRAVAIL DU CNAS DU 5 MARS 2015
Ce premier groupe de travail s’est tenu sous la présidence du Sous Directeur des politiques sociales.
Il avait à son ordre du jour, la tenue d’une commission spéciale prévue à l’article 11 de l’arrêté modifié du 15 janvier 2002, relative au poste de délégué départemental du Puy de Dôme, ainsi que les projets de règlement intérieur des CDAS et du CNAS.
Vous trouverez en téléchargement ci-dessous le compte rendu complet :
Documents joints
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GROUPE DE TRAVAIL DU CNAS DU 5 MARS 2015 (PDF - 52.5 kio)
Vous consultez un article de la rubrique
"Comptes rendus C.D.A.S."
, publié en 2015.
D'autres articles sont aussi parus dans cette rubrique en
2024, 2023, 2022, 2021, 2020, 2019, 2018, 2017, 2016, 2014, 2013, 2012, 2011, 2010.
Autre(s) article(s) publié(s) en 2015 dans la même rubrique :
- CDAS du 22/12/2015 (reconvocation) - Déclaration liminaire (le 23/12/2015)
- Boycott du CDAS du 14 décembre 2015 (le 14/12/2015)
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- Le budget de l’action sociale est amputé de 28 millions d’euros ! (le 06/11/2015)
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- Compte rendu du CDAS du 31 mars 2015 (le 31/03/2015)
