Section du PAS-DE-CALAIS
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/ ! \ Réunion du CTL

Le Comité Technique Local aura lieu le 24 septembre 2015 à 9h15 dans les locaux de la Direction.

L’ordre du jour sera le suivant :

1) PV des CTL des 29/05/2015 et 26/06/2015 (pour approbation) ;

2) Projets de réorganisation du réseau au 1er janvier 2016 dans le département :
Fusion des SIE d’Arras Est et D’Arras Ouest (pour avis)
Fusion des trésoreries d’Avion et de Liévin (pour avis)
Transfert des activités de la trésorerie de Croisilles aux trésoreries de Bapaume et d’Arras Banlieue et au SIP d’Arras Est (pour avis)
Transfert des activités de la trésorerie de Pont-à-Vendin au SIP de Lens Nord et à la trésorerie municipale de Lens (pour avis)
Transfert de la trésorerie de Saint-Omer dans les locaux du CDFIP de Longuenesse (pour avis) ;

3) Document Unique d’Evaluation des Risques Professionnels et Programme annuel de prévention 2015 (pour information) ;

4) Questions diverses.

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