Section du PAS-DE-CALAIS
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Réunion du CHS-CT

La réunion du Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) se déroulera le 5 octobre 2015 à 9h 30 dans les locaux de la Direction.

L’ordre du jour est le suivant :

1- approbation du pv du 06/07/2015

2- Points sur la réunion du groupe de travail du 11/09/2015
Registres Santé Sécurité au Travail
Rapports de l’ISST et des Médecins de Prévention
Déclarations d’accidents du travail
Fiches de signalement
Bilan des exercices incendie

3- Proposition d’utilisation des crédits 2015

4- Bilan annuel 2014 de la Santé, de la Sécurité et des Conditions de travail

5- Questions diverses

La réunion du CHSCT du 22/09/2015 n’ayant pu se tenir, en raison du boycott de la séance par l’ensemble de vos représentants, elle auran lieu le 5 octobre à 14h00.

L’ordre du jour reste le suivant :

1- Projets de réorganisation du réseau au 1er juillet 2016 dans le département :
Fusion des SIE d’Arras Est et d’Arras Ouest
Fermeture de la trésorerie d’Avion et transfert d’activité vers celle de Liévin
Fermeture de la trésorerie de Croisilles et transfert des activités aux trésoreries de Bapaume, d’Arras Banlieue et au SIP d’Arras Est
Fermeture de la trésorerie de Pont-à-Vendin et transfert des activités au SIP de Lens Nord et à la trésorerie municipale de Lens
Déménagement de la trésorerie de Saint-Omer dans les locaux du CDFIP de Longuenesse

2- Questions diverses

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