/ ! \ Réunion du CTL

Suite au boycott par vos représentants syndicaux du Comité Technique Local du 7 janvier 2016.

Le Comité Technique Local se réunira à nouveau le 15 janvier 2016 dans les locaux de la Direction à 9h30.

L’ordre du jour reste le suivant :

1) PV du CTL du 01/10/2015 (pour approbation) ;

2) Présentation de la réorganisation de la mission juridictionnelle (pour information) ;

3) Transfert de la mission d’enregistrement des SIE d’Arras et de Boulogne-su-Mer vers les Services de Publicité Foncière correspondants au 1er septembre 2016 et mise ne place des Services de Publicité Foncière et d’Eregistrement (SPFE) (pour avis) ;

4) Evolution des emplois - Projet de Loi de Finances pour 2016 (pour avis) ;

5) Questions diverses.

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