Section du PAS-DE-CALAIS
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Compte rendu du CTPD du 10 février 2011

La réunion du Comité Technique Paritaire Départemental, a eu lieu dans les locaux de la Direction, salle de réunion du 1er étage, le jeudi 10 février 2011 à 14H. L’ordre du jour était le suivant :

1)Approbation des procès-verbaux des CTPD des 15 décembre 2010 et 6 janvier 2011 ;

2)Adoption de règlements intérieurs en conformité avec la circulaire du 10 décembre 2010 ;

3)Modification des horaires d’ouverture au public de la Trésorerie d’Auchel ;

4)Adoption du règlement intérieur suite à la consultation de tous les agents du SIP de Montreuil sur les plages fixes et variables ;

5)Mise en place du référentiel Marianne ;

6)Nouvelles modalités du rattachement du PELP ;

7)Point sur les travaux immobiliers dans le hall de l’immeuble Foch et à la Trésorerie de Bapaume ;

8)Ponts naturels 2011 ;

9)Questions diverses.

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Le compte rendu est en pièce jointe :