Section du PAS-DE-CALAIS
 Salle syndicale F.O - DDFiP62 - Bât. Brassart -1° étage - porte 119
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CSAL

L’ordre du jour prévu est :

1. Approbation des PV de CSAL des 12 mai et 22 septembre 2023 ;
2. Adoption du règlement intérieur (pour avis) ;
3. Ponts naturels 2024 (pour avis) ;
4. Évolution des emplois au regard (pour avis) :
1.1. du Projet de Loi de Finances pour 2024 ;
1.2. de l’évolution du périmètre des missions (transfert d’emplois). ;
5. Questions diverses.