Section du PAS-DE-CALAIS
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CSAL du 19/01/2024 (EMPLOIS - PONTS NATURELS) : compte rendu

Vous trouverez en téléchargement le compte rendu du CSAL du 19 janvier.

L’ordre du jour était le suivant :
1. Approbation des PV de CSAL des 12 mai et 22 septembre 2023 ;
2. Adoption du règlement intérieur (pour avis) ;
3. Ponts naturels 2024 (pour avis) ;
4. Évolution des emplois au regard (pour avis) :
1.1. du Projet de Loi de Finances pour 2024 ;
1.2. de l’évolution du périmètre des missions (transfert d’emplois). ;
5. Questions diverses.

L’ensemble des OS ayant voté CONTRE le point sur le règlement intérieur des CSAL/FS et CONTRE le point sur les évolutions d’emplois. Ces points seront représentés au CSAL du 02 février.